Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EARL LE DOMAINE
/
CHATEAU DESVALLS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DESVALLS
EARL LE DOMAINE

Numéro de dépôt :
3133563
Date de dépôt :
22/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2011
CHATEAU DESVALLS de EARL LE DOMAINE

Présentation de la marque CHATEAU DESVALLS

Déposée le 22 novembre 2001 par la société EARL LE DOMAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DESVALLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la société EARL LE DOMAINE domicilié(e) 2, camí de las Olivedes, 66300 LLUPIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 053 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CER PYRÉNÉES ROUSSILLON pour l'EARL LE DOMAINE - France.

La marque CHATEAU DESVALLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DESVALLS est expirée depuis le 22 novembre 2011.

EARL LE DOMAINE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS D'ALFARRAS , DOMAINE DE LLUPIA , CHAPELLE VILAR-MILA


EARL LE DOMAINE - 2, camí de las Olivedes, 66300 LLUPIA - France - SIREN 415053776


CER PYRÉNÉES ROUSSILLON pour l'EARL LE DOMAINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Vins AOC Côtes du Roussillon muscat de Rivesaltes Rivesaltes.